Nouveaux équipements pour les EDPM et cycles
Publié le :
22/08/2025
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Source : www.lemag-juridique.comUn décret du 27 novembre 2024 vient modifier le Code de la route pour améliorer la sécurité des utilisateurs... Lire la suite
Historique
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Pneus hiver, chaînes : quelles sont vos obligations à partir du 1er novembre ?
Publié le : 11/11/2025 11 novembre nov. 11 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationPour améliorer la circulation sur les routes et la sécurité des usagers, il e...Source : www.service-public.gouv.fr
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Flèches lumineuses de rabattement et d’urgence : un test grandeur nature pour prévenir les collisions
Publié le : 12/09/2025 12 septembre sept. 09 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationUn arrêté autorise, pour une durée de trois ans, l’expérimentation de flèches...Source : www.lemag-juridique.com
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La suspension du permis de conduire cesse automatiquement dès l’ordonnance de non-lieu ou le jugement de relaxe
Publié le : 25/08/2025 25 août août 08 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationSelon l’article L.224-9 du Code de la route, la suspension du permis de condu...Source : www.lemag-juridique.com
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Publié le : 22/08/2025 22 août août 08 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationUn décret du 27 novembre 2024 vient modifier le Code de la route pour amélior...Source : www.lemag-juridique.com
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Une attestation sécurisée pour justifier du droit à conduire
Publié le : 21/08/2025 21 août août 08 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationUn décret du 27 novembre 2024 vient modifier les dispositions du III de l'art...Source : www.lemag-juridique.com
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Automobile : tout ce qui va changer en 2025
Publié le : 16/08/2025 16 août août 08 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationQui dit nouvelle année, dit changements à venir dans le quotidien des Françai...Source : www.autojournal.fr
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Le Code de la route a changé pour ces conducteurs : cette règle à connaître pour éviter les amendes
Publié le : 04/03/2025 04 mars mars 03 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationUn changement du côté du Code de la route a vu le jour pour les conducteurs....Source : www.vonews.fr
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Fin des moteurs thermiques en 2035 : l'Assemblée nationale dit non !
Publié le : 13/02/2025 13 février févr. 02 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationL’Assemblée nationale s’est opposée à la transcription, dans le droit françai...Source : www.autojournal.fr
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Pratique Assurance. Constat automobile mal rempli : que pouvez-vous faire ?
Publié le : 27/01/2025 27 janvier janv. 01 2025Droit routier / Permis de conduire et circulationRédigé et signé dans la précipitation et le stress consécutifs à l’accident,...Source : www.bienpublic.com
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Deux-roues motorisés : les nouvelles règles de la circulation en inter-files
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Pneus hiver ou chaînes -Pneus hiver, chaînes : équipement obligatoire en zones montagneuses à partir du 1er novembre 2024
Publié le : 14/11/2024 14 novembre nov. 11 2024Droit routier / Permis de conduire et circulationPour améliorer la circulation sur les routes dans les régions montagneuses et...Source : www.service-public.fr
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Pratique Assurance. Accident avec un animal sauvage : serez-vous remboursés ?
Publié le : 05/11/2024 05 novembre nov. 11 2024Droit routier / Permis de conduire et circulationLors d’un déplacement en voiture, vous n’êtes pas à l’abri d’un accident avec...Source : www.bienpublic.com